ESOP - AVAS

La liste AVAS-SICTAME arrive en tête, avec 23,5 % des voix, devant les 6 autres listes.

Le taux de participation a été de 35 % (35% en bulletins exprimés et 45 % en voix), en gros du même ordre qu'il y a 3 ans). Sur les 64 587 électeurs inscrits (représentant 539 689 voix), 22 668 électeurs (représentant 243 231 voix) ont voté et 22 497 (représentant 242 145 voix) se sont exprimés valablement.

Il n'y a pas de changement quant au nombre de sièges obtenus par chaque liste mais un changement dans l'ordre de classement de ces listes.

La liste AVAS-SICTAME, qui a pu être constituée grâce aux parrainages de 226 salariés porteurs de parts et qui comporte 28 candidats, arrrive en tête de cette élection avec 23,5% des 150voix.

Elle ravit ainsi la première place à la CFE-CGC qui récolte 22,6 % des voix, devant CFDT (17,2 % des voix), GISA (13,3 % des voix), CGT (11,1 %), FO (6,3 %) et CFTC (6,1 %).

Chaque liste obtient au moins un siège, sans mise en oeuvre du forçage (pratique que nous avons dénoncée et qui permet aux syndicats dits représentatifs au niveau national d'obtenir 1 siège même si le résultat des élections ne leur en donne pas !!), les 14 sièges d'élus étant ainsi répartis :

D'une élection de conseil de surveilllance à l'autre (Total Actionnariat France, Actions européennes, Total Obligations et Monétaire), la liste AVAS-SICTAME continue de progresser.

Rappelons que pour les élections du Conseil de surveillance du FCPE Total Actionnariat France, la liste AVAS-SICTAME a obtenu :

- en 2003 : 18,6 % des voix (et 12,9 % des bulletins)
- en 2006 : 21,4 % des voix (et 16,9 % des bulletins)
- en 2009 : 23,5 % des voix (et 18,6 % des bulletins)

- Titulaires : Bernard BUTORI, Bruno HENRI, Isabelle ROUSEAU
- Suppléants : Benoît CLERGEAT, Jean VAQUIE, Catherine PETER

Dans cette élection qui se situe au niveau Groupe Total et intéresse un corps électoral de plus de 60 000 personnes, les résultats de la liste AVAS-SICTAME sont tout à fait remarquables.

Ces excellents résultats sont un encouragement à poursuivre notre action au service des salariés et anciens salariés actionnaires de notre société.

Ils démontrent également la pertinence de nos analyses, de l'information que nous diffusons et des actions que nous menons. Ils témoignent de l'audience croissante d'AVAS et du SICTAME et de leur représentativité toujours plus affirmée au niveau de l'électorat concerné et du Groupe Total.

Au nom de la liste AVAS-SICTAME, je tiens à remercier vivement tous ceux qui nous ont aidé à constituer cette liste ainsi que tous ceux, qui par leur soutien et leur vote, nous ont permis de la porter à la première place.

Au nom de cette liste, je vous assure de notre dévouement à la défense de vos intérêts et de ceux bien compris de l'entreprise dont vous êtes à la fois salarié ou ancien salarié et actionnaire.

Vous trouverez ci-dessous, en pièce jointe, le PV des élections du Conseil de surveillance du FCPE Total Actionnariat France qui avaient pour but de renouveler les 14 représentants des porteurs de parts dans ce conseil. Le dépouillement a eu lieu ce jeudi 16 novembre après midi dans les locaux d'ORSID à Asnières.

Ces élections peuvent être considérées comme encore plus représentatives que celles d'il y a 3 ans, puisque le taux de participation (calculé en terme de votants) est passé de 29,4% à 37,1% des électeurs; et en terme de voix de 38,3% à 47,5%.

Rappelons qu'il s'agit d'un vote censitaire, chaque bulletin pouvant peser de 1 à 25 voix selon le nombre d'actions détenues. La différence entre les 2 taux indique que les électeurs participent d'autant plus qu'ils ont plus de voix.

24 489 votants sur 66 077 inscrits cette année contre 19 749 votants sur 67 267 inscrits en 2003 !

Nous donnons ci-après quelques premiers éléments d'analyse des résultats;

mais pour ceux qui sont pressés de connaître l'issue en ce qui nous concerne, sachez que la liste AVAS-SICTAME obtient 3 élus titulaires et 3 élus suppléants et progresse très fortement en voix (entre 2003 et 2006, elle passe de 18,57% à 21,36% des voix soit + 2,79 points représentant une progression de 15% des voix obtenues.

La progression en termes de bulletins (c'est à dire en termes d'électeurs votant AVAS-SICTAME) est considérable: la liste obtient les voix de 4100 électeurs (contre 2530 en 2003); elle passe de 12,89% à 16,87% des électeurs s'étant exprimés, soit + 3,98 points représentant une progression phénoménale de 31% des électeurs s'exprimant en faveur de la liste AVAS-SICTAME.

Ces bons résultats pour la liste AVAS-SICTAME sont un encouragement à poursuivre notre action au service des salariés et anciens salariés actionnaires de notre société et démontrent également la pertinence de la politique et des stratégies mises en oeuvre à cet effet. Ils témoignent aussi de l'audience croissante qu'ont nos organisations AVAS et SICTAME et de leur représentativité toujours plus affirmée au niveau du Groupe Total. Ceci n'est possible que par l'engagement de chacun et le soutien d'une partie de plus en plus large de l'électorat.

Merci à tous ceux qui ont permis une participation accrue à ce scrutin ainsi qu'à tous ceux qui ont contribué au progrès aussi saisissant de la listeAVAS-SICTAME !

avec le résultat exprimé en voix, la CFE-CGC arrive en tête avec 24,2% (23,5% en 2003), suivie de AVAS-SICTAME, en fort progrès à 21,4% (18,6% en 2003);

Vient ensuite la liste IDEAS-GISA avec 16,05%, fusion de la liste IDEAS (13,5% en 2003) et de la liste GISA (8,8% en 2003)

suivie par CFDT: 15,2% contre 14,4%?, CGT: 11,1% contre 11,3%, FO: 6,9% contre 5,7%, CFTC: 5,2% contre 4,2%.

En termes de sièges, CFTC obtient un siège sans avoir à recourir au forçage, tandis que l'union IDEAS-GISA en perd un.

Il est à noter que la division du titre Total par 4 a multiplié le nombre d'actions (et donc de voix) par 4. Les seuils permettant de calculer le nombre de voix et le plafond correspondant à 25 voix ont été maintenus en l'état, ce qui a conduit à un écrasement de l'aspect censitaire du vote et nous éloigne un peu plus du principe qui devrait prévaloir pour ce genre d'élections: 1 action = 1 voix. Cet aspect peut expliquer pour partie le recul de certaines listes telles qu'IDEAS-GISA ou la progression d'autres listes comme CFDT.

Si l'on regarde les résultats exprimés en termes de bulletins de vote, AVAS-SICTAME passe de la 4ème à la 3ème place, avec 4100 bulletins, soit 16,9% des bulletins exprimés (contre 12,9% en 2003), précédé de CFE-CGC: 21,1% (contre 20,6% en 2003) et de CFDT: 18,1% (19,45% en 2003); et suivi de CGT: 16,2% (contre 18,4%); IDEAS-GISA: 13,5% (contre 10,1% à IDEAS et 6,1% à GISA en 2003); FO: 8,04% (contre 7,05%) et CFTC: 6,2% (contre 4,2%).

FO et CFTCprogressent sensiblement tandis que CGT et CFDT perdent en % des bulletins exprimés. La progression d'AVAS-SICTAME est spectaculaire.

Afin de pouvoir préparer les élections à venir du Conseil de Surveillance du FCPE Total Actionnariat France, et recueillir en temps voulu la centaine de parrainages nécessaires, veuillez trouver ci-joint un message important émanant du représentant de la liste AVAS-SICTAME et ses 3 pièce jointes

2 : une notice AXA présentant l’élection à venir, intitulée « Appel à candidature … »

Les préretraités ou dispensés d'activité, toujours liés par un contrat de travail sont concernés.

NB : Les retraités ne sont pas concernés à ce stade (ils recevront par la suite le matériel pour voter s'ils ont des parts dans le FCPE).

CONSEIL DE SURVEILLANCE DU FCPE TOTAL ACTIONNARIAT FRANCE représentant les salariés et anciens salariés porteurs de parts

A cette fin, le processus électoral se déroulera selon le calendrier exposé ci-dessous, et le vote sera effectué exclusivement par correspondance :

• Annonce de l’élection, conditions d’éligibilité des listes et des candidats sur ces listes : entre les 20 et 23 juin.

• Retour des listes de candidature (avec les parrainages pour les listes non présentées par les Organisations Syndicales représentatives au niveau national et dans le Groupe) accompagnées des professions de foi : le 14 septembre,

• Vérification des éligibilités et validation des listes : entre le 14 et le 15 septembre

• Préparation technique du vote : édition des identifiants, impression du matériel de vote : du 18 septembre au 11 octobre

• Routage et mise en poste : le 13 octobre

• Dernier jour pour la réception des votes par enveloppe T : le 15 novembre et dépouillement le 16 novembre 2006.

Comment sont élus les représentants des porteurs de parts, comment se porter candidat, comment voter?

Comment sont élus les représentants des porteurs de parts au Conseil de Surveillance ?

Les 28 membres à élire (14 titulaires et 14 suppléants) sont élus au scrutin de liste sans panachage, à un tour, à la proportionnelle au plus fort reste, par l’ensemble des salariés et anciens salariés porteurs de parts, y compris ceux dont la société d’appartenance est sortie du périmètre du Groupe Total. La durée du mandat est de 3 ans.

Quel est le mode de présentation des listes de candidatures ?

Les listes de candidats (28 candidats, maximum, numérotés de 1 à 28 afin de pourvoir les 14 postes de titulaires et les 14 postes de suppléants) doivent être constituées et déposées au plus tard le 14 septembre 2006 à 18 heures à :

TOTAL DRHC/RESE/SESAS – Actionnariat Salarié Tour Coupole 40 G70 92078 PARIS LA DEFENSE CEDEX

Elles peuvent être présentées :

- soit par les organisations syndicales représentatives au niveau national et dans le Groupe

- soit par un groupe de salariés ayant recueilli le parrainage de 100 salariés porteurs de parts du fonds, en joignant au dépôt le recueil des 100 formulaires de parrainage (formulaire téléchargeable sur l'Intranet ou à demander au Département SESAS - Actionnariat salarié).

Le dépôt de la liste des candidats peut être accompagné d'une profession de foi ou d'un programme (1 page recto-verso maximum au format A4 en noir et blanc)

Comment se porter candidat sur une liste ? Quelles sont les conditions à remplir pour être éligible ?

Il faut détenir au moins 50 parts du fonds, être salarié d'une des sociétés françaises du Groupe et avoir 3 ans d'ancienneté.

Les listes incomplètes sont autorisées. Par contre, si un candidat de la liste ne remplit pas ces 3 conditions, son nom sera retiré de la liste.

Les élus doivent maintenir ces 3 conditions pendant toute la durée du mandat. La perte d'une de ces conditions d'éligibilité rend le membre élu démissionnaire d'office. Il est remplacé comme titulaire par le premier suppléant de la liste.

Comment voter ?

Le vote s'effectuera exclusivement par correspondance.

A chaque salarié ou ancien salarié porteur de parts, il sera envoyé mi-octobre, à l’adresse qui figure dans le fichier des porteurs de parts chez Axa, les informations et documents nécessaires à l'expression de son vote.

La situation sera appréciée au 5 septembre 2006.

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Cet appel à candidature concerne uniquement les salariés qui remplissent les conditions d’éligibilité telles que définies ci-dessus. Suite à la décision prise par le Conseil de Surveillance du FCPE « TOTAL ACTIONNARIAT France » du 31 mars 2006, le scrutin de renouvellement des membres élus de celui-ci se tiendra le 16 novembre 2006, conformément aux dispositions de l’article 8.1 de son règlement.

La souscription est ouverte du 6 au 24 Février 2006 au prix de 166,60 € l'action.

Pour connaître l’évolution récente du cours de l’action Total, cliquez sur le lien suivant :

Les notices et bulletins de souscription ont été envoyés, d’abord aux retraités et préretraités qui ont gardé des actifs dans au moins l’un des FCPE gérés par AXA, puis aux salariés actifs.

Si vous êtes concerné et n’avez pas reçu ces documents, manifestez-vous auprès du correspondant actionnariat de votre établissement ou envoyez un e-mail à l'adresse suivante : augmentationdecapital@total.com !

Votre bulletin de souscription doit parvenir à l’adresse indiquée sur l’enveloppe réponse pour le 24 février 2006 au plus tard.

Pour alimenter votre réflexion sur: " Faut-il souscrire ou ne pas souscrire ? », nous vous renvoyons à la lecture de la première page du bulletin « AVAS et SICTAME vous informent » de novembre 2005 :

http://www.sictame-unsa-total.org/communication/archivestracts2005/20051122favoriseraccesaucapital.pdf

Si vous êtes personnel expatrié ou travaillant en rotation ou en mission, nous attirons votre attention sur la définition de la rémunération brute annuelle qui vous est applicable et a évolué depuis 2004, en réponse aux réclamations que le SICTAME et l’AVAS avaient formulées il y a 2 ans (voir ci-dessous).

Information intéressant le personnel expatrié ou travaillant en rotation ou mission

Le total des versements effectués au titre de l’épargne salariale ne peut excéder le quart de la rémunération brute annuelle. La souscription à l’augmentation de capital de Total, réservée aux salariés et ouverte du 6 au 24 février 2006, entre dans le cadre de ce plafond.

Nous attirons votre attention sur l’évolution intervenue entre 2004 et 2006 dans la définition de la rémunération brute des personnels expatriés ou en rotation ou mission.

En 2004, Total avait défini ce plafond du quart de la rémunération brute par référence au salaire brut « base France », ce qui avait entraîné des protestations de nombreux expatriés, et avait conduit le SICTAME et l’AVAS à réagir auprès de la Direction de Total et de l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). Voir à ce sujet les courriers des 24 et 31 mars 2004 ci-joints.

En 2006, Total revient à une définition plus acceptable de la rémunération brute annuelle en y incluant « la majoration géographique pour les expatriés, la prime de chantier, le supplément de traitement rotation ou mission ».

N’oubliez pas de tenir compte de cette évolution qui améliore vos possibilités de souscription.

Nous saluons, bien évidemment, cette évolution qui démontre l’efficacité de l’action collective et qui répond positivement à la demande que le SICTAME et l’AVAS avaient formulée il y a 2 ans !

ELECTION du Conseil de Surveillance du FCPE « TOTAL Actionnariat France »

Information intéressant le personnel expatrié ou travaillant en rotation ou mission